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Filières agricoles

Date de création: 31-05-2020 19:38
Dernière mise à jour: 31-05-2020 19:38
Lu: 20 fois


AGRICULTURE- DOCUMENTS ET TEXTES REGLEMENTAIRES- FILIERES AGRICOLES 2020

Référence juridique :

Arrêté du 18 Ramadhan 1441 correspondant au 11 mai 2020 fixant la liste des filières agricoles (Joradp n° 31 du 30 mai 2020).Extraits

Le ministre de l'agriculture et du développement rural………..

Vu l'arrêté du 15 Joumada Ethania 1436 correspondant au 5 avril 2015, complété, fixant la liste des filières agricoles ;

Arrête :

 Article 1er. — En application des dispositions de l'article 5 du décret exécutif n° 96-64 du 7 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant le cadre d'organisation de l'interprofession agricole, le présent arrêté a pour objet de fixer la liste des filières agricoles.

 Art. 2. — La liste des filières agricoles, citée à l'article 1er ci-dessus, est fixée comme suit :

filière « céréales » ; — filière « légumes secs » ; — filière « lait » ; — filière « pomme de terre » ; — filière « cultures maraîchères » ; — filière « tomate industrielle » ; — filière « oignon » ; — filière « ail » ; — filière « arboriculture fruitière à noyaux et à pépins » ; — filière « arboriculture fruitière rustique » ; — filière « pomme » ; — filière « oléicole » ; — filière « agrumicole » ; — filière « phoénicicole » ; — filière « viticole » ; — filière « figue de barbarie » ; — filière « safran » ; — filière « apicole » ; — filière « avicole » ; — filière « cunicole » ; — filière « bovine » ; — filière « ovine » ; — filière « caprine » ; — filière « cameline » ; — filière « équine » ; — filière « bois » ; — filière « liège » ; — filière « plantes à parfum, aromatiques et médicinales » ; — filière « argane » ; — filière « caroube ».

 Art. 3. — Les dispositions de l'arrêté du 15 Joumada Ethania 1436 correspondant au 5 avril 2015 fixant la liste des filières agricoles, complété, sont abrogées.

Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 18 Ramadhan 1441 correspondant au 11 mai 2020. Cherif OMARI