Nom d'utilisateur:
Mot de passe:

Se souvenir de moi

S'inscrire
Recherche:

Opération du cadastre

Date de création: 03-08-2008 19:11
Dernière mise à jour: 04-03-2012 05:53
Lu: 872 fois


AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - GOUVERNEMENT- OPERATION DU CADASTRE

- Selon le ministre des Finances (jeudi 31 juillet 2008), l'opération du cadastre, lancée en 2007, devrait prendre fin en 2017. L'opération s'achèvera en 2010 pour ce qui est des régions sahariennes et steppiques (95% du total des terres), mais se poursuivra jusqu'en 2017 pour les terres des régions du nord (5%).

Les premiers résultats de l'opération avec 8,5 millions d'hectares du total de la superficies concernée, estimée à 238 millions  d'hectares pour les régions sahariennes, à 220 millions d'hectares pour les régions steppiques et à plus de 24 millions d'hectares pour les régions du Nord, sont qualifiés de "faibles".

En milieu rural, 483 communes ont été cadastrées et l'opération se poursuit pour 158 autres. Dans les régions urbaines, 161 agglomérations ont été recensées et 175 sont en cours.

Notes : - Interviewé le 11 janvier 2009 (Horizons) , le Dg du domaine national, Mohamed Benmeradi a indiqué qu'en matière de cadastre rural, il a été recensé 528 communes dont le cadastre est complètement achevé. Et , dans 149 communes , le travail est en cours. Aujourd'hui, à peu près 1 million et demi de propriétaires sont identifiés avec des livrets fonciers et des immatriculations et il y a à peu près 1 500 000 unités foncières cadastrées. "Donc, pour résumer, nous sommes à 70% du travail; les 30% seront terminés durant les 5 prochaines années".  

- Le cadastre est un fonds documentaire comportant, par commune, à la fois la représentation graphique et l'inventaire foncier du territoire communal dans tous les détails . Faire un cadastre consiste à: Représenter graphiquement sur un plan tous les immeubles bâtis ou non bâtis/ Préciser toutes les informations concernant la consistance physique ou matérielle des immeubles: de la nature d'occupation du sol, du mode d'exploitation/ Déterminer les propriétaires et titulaires apparents de droits réels reconnus sur le terrain.

- Pour ce qui concerne l'agriculture, et jusqu'en 2010, les régions rurales encore non cadastrées sont de 7,2 millions d'hectares alors qu'elles étaient de 11 milions ha, soit un taux de réalisation de 65%. Pour les régions urbaines, alors qu'elles étaient de 400 000 ha, aujourd'hui (début 20111), elles sont de 150 000 ha, avec un taux de 37,5%. Des taux qui sont encore très faibles.

" En prenant 1989 comme date de référence, le taux de réalisation annuel tourne autour des 3% pour les régions rurales , et selon les calculs , il faut 11,5 années pour terminer le travail , alors que pour les régions urbaines , le taux est  de 1,7% et, dans ce cas, il faut attendre 37 années pour terminer le travail ", selon un géomètre expert foncier 

- Selon un texte du DG de l'Agence nationale du cadastre (samedi 25 février 2012, in Le Soir d'Algérie. Précisons en réponse à un article) , nous avons les chiffres suivanst (Extraits):

Au 31 décelmbre 2011, sur 238 millions d'hectares que compte le pays , plus de 233 millions d'hectares (toutes zones confondues) sont cadastrées.

Cadastre en zone rurale et urbaine: 2009: 1 025 000 ha réalisés / 2010: 1 246 000 ha réalisés / 2011: 1 500 000 ha réalisés sur 1 400 000 programmés

Cadastre en zone steppique et saharienne:  : 2009: 124 376 000 hé réalisés / 2010: 49 717 000 ha réalisés / 2011: 38 855 000 ha réalisés sur 38 500 000 programmés