AGRICULTURE-
DOCUMENTS ET TEXTES REGLEMENTAIRES- FILIERES AGRICOLES 2020
Référence juridique :
Arrêté du 18 Ramadhan 1441 correspondant
au 11 mai 2020 fixant la liste des filières agricoles (Joradp
n° 31 du 30 mai 2020).Extraits
Le ministre de l'agriculture et du développement rural………..
Vu l'arrêté du 15 Joumada Ethania 1436 correspondant au 5 avril 2015, complété,
fixant la liste des filières agricoles ;
Arrête :
Article 1er. — En
application des dispositions de l'article 5 du décret exécutif n° 96-64 du 7
Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant le cadre d'organisation
de l'interprofession agricole, le présent arrêté a pour objet de fixer la liste
des filières agricoles.
Art. 2. — La liste
des filières agricoles, citée à l'article 1er ci-dessus, est fixée comme suit :
— filière « céréales
» ; — filière « légumes secs » ; — filière « lait » ; — filière « pomme de
terre » ; — filière « cultures maraîchères » ; — filière « tomate industrielle
» ; — filière « oignon » ; — filière « ail » ; — filière « arboriculture
fruitière à noyaux et à pépins » ; — filière « arboriculture fruitière rustique
» ; — filière « pomme » ; — filière « oléicole » ; — filière « agrumicole » ; —
filière « phoénicicole » ; — filière « viticole » ; —
filière « figue de barbarie » ; — filière « safran » ; — filière « apicole » ;
— filière « avicole » ; — filière « cunicole » ; —
filière « bovine » ; — filière « ovine » ; — filière « caprine » ; — filière «
cameline » ; — filière « équine » ; — filière « bois » ; — filière « liège » ;
— filière « plantes à parfum, aromatiques et médicinales » ; — filière « argane » ; — filière « caroube ».
Art. 3. — Les
dispositions de l'arrêté du 15 Joumada Ethania 1436 correspondant au 5 avril 2015 fixant la liste
des filières agricoles, complété, sont abrogées.
Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel
de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 18 Ramadhan 1441 correspondant au 11 mai
2020. Cherif OMARI