FINANCES – ETRANGER- SWISSLEAKS- COMPTES ALGERIENS HSBC SUISSE – ENQUETE 2015

Alert?©e par son homologue fran?§aise qui lui a transmis le listing des clients alg?©riens, la Direction g?©n?©rale des imp?´ts (DGI/Alg?©rie) a entam?© des enqu??tes fiscales sur les d?©tenteurs de comptes dans la banque HSBC Suisse bien avant l’?©clatement du scandale en 2014...
Le listing des clients alg?©riens de HSBC Suisse a ?©t?© transmis ? l’administration fiscale alg?©rienne par son homologue fran?§aise et des enqu??tes ont ?©t?© ouvertes au sujet des r?©sidents fiscaux alg?©riens. L’administration fran?§aise a obtenu en 2008 une partie des archives de la filiale suisse de la banque HSBC, d?©rob?©e par Herv?© Falciani, un informaticien fran?§ais, employ?© de cette filiale. Des documents qui ont permis aux enqu??teurs de cette administration de quantifier les flux ayant transit?© en Suisse par les comptes HSBC de 100 000 clients et 20 000 soci?©t?©s offshore ? 225 milliards de dollars entre novembre 2006 et mars 2007. Cette enqu??te a donn?© lieu ? des poursuites judiciaires contre de nombreux contrevenants et la mise en examen de la banque HSBC en France. Quelques comptes cr?©dit?©s de montants constat?©s en 2006-2007, p?©riode couverte par le listing des clients de la filiale suisse de la banque HSBC consult?©s par la presse alg?©rienne  (© Ly?¨s Hallas, journaliste) gr??ce au soutien du r?©seau Arij (Arab Reporters for Investigative Journalism) dans le cadre du traitement du dossier SwissLeaks dont les donn?©es sont fournies par le Consortium international des journalistes d’investigations (Icij) et le journal fran?§ais Le Monde. Il y a, dans ce listing, le neveu d’un ministre de la Sant?©, le fils de Yacef Sa??di et un marchand d’art qui a pignon sur rue ? Paris. Le neveu du ministre de la Sant?© Lyes Belkacem Boudiaf est le fils du colonel ? la retraite Mohamed Boudiaf, homonyme du pr?©sident assassin?©, qui si?¨ge actuellement comme conseiller ? la pr?©sidence de la R?©publique, et le neveu de l’actuel ministre de la Sant?©, Abdelmalek Boudiaf. Son nom figure sur le listing HSBC Suisse o?? il d?©tenait entre 2006/2007, p?©riode couverte par le listing, 1,2 million de dollars (9 milliards de centimes de dinars alg?©riens environ). Son ?©pouse, Isis Benosman, une architecte urbaniste, est copropri?©taire de ce compte. Lyes Belkacem Boudiaf g?©rait ? l’?©poque une entreprise de transport de marchandises (Eurl GTRM) domicili?©e au chemin Hocine-Slimane (ex-chemin des Glycines) ? Alger. Cette entreprise, cr?©?©e en janvier 2005, a ?©t?© dissoute en novembre 2006. Lyes Belkacem est actuellement ? la t??te de Suc Partex Algeria Corporation, une entreprise sp?©cialis?©e dans l’â€?installation, la r?©paration et la maintenance de tout ?©quipement ou l’exploitation fonctionnant au gazâ€?. Une entreprise cr?©?©e en septembre 2010 et dont les activit?©s ont ?©t?© ?©largies en avril 2012 aux â€?forages p?©troliers, ?©tudes et engineering li?©s aux hydrocarbures, extraction d’hydrocarbures liquides et gazeux, analyses li?©es aux hydrocarbures, raffinage du p?©trole et autres services p?©troliersâ€?. Ce compte HSBC Suisse, Lyes Belkacem l’a ouvert en f?©vrier 2004 et a confi?© sa gestion ? un certain Jacques Ren?© Louis Gougelin, patron de la soci?©t?© de services financiers Capland SA. Ainsi, une partie de son argent est plac?©e dans des soci?©t?©s d’investissement ? capital variable (Sicav) aux quatre coins du monde. Certaines Sicav sont affili?©es ? la banque HSBC, elles ont ?©t?© cr?©?©es pour les besoins de gestion des fortunes et proposent des services financiers ? ses clients (placements, etc.). Selon les documents bancaires consult?©s, 38 000 euros ont ?©t?© plac?©s ? Hermitage (Europe), 15 000 euros ? HSBC GIF Chinese Equity Cap (Chine), 15 000 euros ? GIF HSBC GIF Indian Equity A (Inde), 15 000 ? Pictet Eastern Europe et 15 000 euros ? HSBC GIF Brazil Equity AD (Br?©sil). Lyes Belkacem Boudiaf a refus?© de r?©pondre ? nos questions. March?© d’art et n?©goce de l?©gumes secs Selon le listing des clients alg?©riens de la filiale suisse de la banque HSBC, le nom de Djaffar Aittouares, patron de la soci?©t?© Gerba Plast, sise ? Hussein-Dey (Alger), sp?©cialis?©e dans la fabrication des mati?¨res plastiques de base, est li?© ? un compte ouvert au nom d’une soci?©t?© domicili?©e au Panama, ? savoir Palmflower Inc. Le solde de ce compte constat?© en 2006/2007 ?©tait de 656 806 dollars am?©ricains (5 milliards de centimes de dinars alg?©riens environ). Cette soci?©t?© a ?©t?© cr?©?©e en 1989 par son cousin et associ?© dans la galerie d’art parisienne Galerie Aittouares, Jean-Fran?§ois Aittouares, d?©c?©d?© en ao?»t 2014. Djaffar Aittouares a c?©d?© ses parts dans cette galerie (50%), en 2002, au fils de Jean-Fran?§ois. â€?C’est Jean-Fran?§ois qui avait ouvert ce compte, il ?©tait aliment?© par le revenu de la galerie d’artâ€?, a indiqu?© Djaffar qui en b?©n?©ficie en tant que â€?Business Partnerâ€? sous le code interne : â€?5090133828â€?. D’autres membres de la famille de Jean-Fran?§ois Aittouares en rapport avec ce compte sont r?©pertori?©s dans les livres de la banque. Il s’agit de sa fille Odile et de son ?©pouse Mich?¨le Berthet qui ne sont pas associ?©es au compte, mais sont autoris?©es par le d?©tenteur du compte ? en disposer. Et, elles peuvent utiliser leurs signatures respectives, y compris pour l’autre compte de ce dernier. En effet, Jean-Fran?§ois, un trader â€?tr?¨s actifâ€?, selon son cousin Djaffar, dans le n?©goce de l?©gumes secs, d?©tient un autre compte. Une autre soci?©t?©, Calan Trade & Investment Ltd., est li?©e ? ce compte dont le montant maximal enregistr?© durant la p?©riode couverte par le listing ?©tait de 719 247 dollars. Djaffar A??ttouares a dit ne pas conna?®tre cette soci?©t?© et qu’il n’?©tait associ?© avec son cousin que dans la galerie d’art. La galerie Aittouares, faut-il le rappeler, qu’abritent les murs de l’ancienne Galerie Pierre du c?©l?¨bre marchand Pierre-Loeb (1933-1963), au 2, rue des Beaux-Arts ? Paris, dans le quartier de Saint-Germain-des-Pr?©s, pr?¨s de l’?©cole des Beaux-Arts. La galerie pr?©sente des ?“uvres d’artistes plasticiens et de photographes et ?©dite des livres d’art. Yacef Sa??di et son fils Mohamed Amine, 42 ans, est le fils cadet du s?©nateur Yacef Sa??di, chef de l’Organisation militaire du FLN ? Alger de septembre 1955 ? septembre 1957. Son nom figure sur le listing des clients alg?©riens de la filiale suisse de la banque HSBC. Sur son compte ouvert en juillet 2006, un montant maximal de 246 335 dollars am?©ricains (pr?¨s de deux milliards de centimes de dinars alg?©riens environ) a ?©t?© constat?© sur la p?©riode couverte par le listing que nous avons pu consulter. Son nom est li?© ? trois soci?©t?©s offshore, Arvis Investment Limited et Sagerton Holdings Limited bas?©es en Suisse et Thursley Holdings Limited domicili?©e aux ?®les Vierges britanniques. Il est associ?© dans les comptes ouverts aux noms de ces soci?©t?©s avec deux Tunisiens, ? savoir Abdeljelil Mouakher, 80 ans, un ancien expert-comptable qui g?¨re actuellement le groupe tunisien ABM sp?©cialis?© dans le textile, et son fils Yassir Mohamed Ali, 47 ans. En Alg?©rie, Mohamed-Amine est actif dans le domaine de la sant?©. Son entreprise, la Sarl Inex International, est sp?©cialis?©e dans l’importation des produits parapharmaceutiques, mat?©riels et instruments m?©dicochirurgicaux, pi?¨ces d?©tach?©es et consommables, ainsi que l’importation d’appareils, d’instruments et d’articles de lunetterie et d’optique m?©dicale. Il y est associ?© avec l’homme d’affaires Kamel Sahnine qui, lui, est actif dans l’agroalimentaire. Il convient n?©anmoins de rappeler que son p?¨re disposait en 2006-2007 de 400 762 dollars am?©ricains (3 milliards de centimes environ, suivant le taux de change de l’?©poque, ndlr) sur un compte de la filiale suisse de cette banque. L’avocat Miloud Brahimi, ancien pr?©sident de la Ligue alg?©rienne des droits de l’Homme et ami de Yacef Sa??di, a plaid?© la cause de ce dernier ? la sortie d’une partie de cette enqu??te sur le listing des clients alg?©riens de la filiale suisse de la banque HSBC. Pour lui, cette somme â€?n’est pas gigantesqueâ€? et â€?Yacef Sa??di pourrait facilement en justifier la provenanceâ€?, non sans admettre que le probl?¨me de la r?©gularit?© de ce d?©p?´t du point de vue de la l?©gislation fiscale demeure pos?©. Et de sugg?©rer : â€?Le film La Bataille d’Alger, produit par la soci?©t?© de production cin?©matographique de Yacef Sa??di, Casbah Films, continuait ? ??tre diffus?© et ? g?©n?©rer des droits. Je suppose que c’est le produit de ce film.â€? Yacef Sa??di est propri?©taire d’un important parc immobilier ? Alger. La villa qu’il habite sise au chemin des Ruines ? Bordj El-Bahri (ex-La P?©rouse) et la villa qu'il loue ? l’ambassade du Royaume-Uni sise au n°2, chemin du capitaine Hocine-Slimane (ex-chemin des Glycines) en sont les plus importantes. Nous n’avons pas pu entrer en contact avec Mohamed-Amine Yacef pour en savoir plus sur la gestion de ses comptes en Suisse et la provenance de l’argent qui les alimente.