CULTURE – RELIGION – ISLAM –BIEN WAKF

Le wakf signifie littéralement en langue arabe : «arrêt, immobilisation». Un des plus grands jurisconsultes malékites, Ibn Arafa, l'a défini comme étant «un acte de disposition à titre gratuit sur l'utilité d'une chose pendant la durée de celle-ci, la nue-propriété restant réellement sur la tête du constituant durant sa vie et fictivement après sa mort».
Ibn Rachid, quant à lui, disait que «c'est un acte à titre gratuit mettant à la disposition, les utilités du bien à titre perpétuel». Le waqf présente suffisamment de traits originaux pour dire qu'il s'agit d'une institution sui generis, relativement proche de la notion anglaise de «trust», allemande de «stiftung» et celle de la fondation en droit français.
Le wakf est un acte religieux par lequel le wakif (le constituant ou donateur), en espérant la récompense de Dieu, consacre ses biens ou une partie d'entre eux à des œuvres de bienfaisance en tentant de faire accéder le plus grand nombre possible de personnes à l'usage de son bien dans un but d'intérêt général. On concrétise, même après sa mort, le souci du wakif, qui est d'ordre religieux, à un but purement social. Il s'agit d'un bien religieux de mainmorte, immobilisé et frappé de séquestre au profit des fondations créées dans un but pieux ou d'utilité publique.
Les principaux effets de cette institution sont «l'inaliénabilité et l'insaisissabilité du bien wakf». Il est immobilisé, retiré de la circulation, ne peut être donné, ni échangé, ou vendu. Il est également insaisissable. Étant hors du commerce, il n'entre pas dans le gage du créancier et ne peut pas faire l'objet d'une saisie. Donation faite à perpétuité, inaliénable, le wakf demeure toutefois la propriété du wakif durant sa vie, et fictivement après sa mort. Ce qui ne posait pas de problème à l'ensemble des écoles juridiques. Par contre, sur le statut de la nue-propriété, une difficulté subsistait. Selon Abou Hanifa et les malékites, le bien continue d'appartenir au wakif et à ses héritiers, mais ils ne peuvent plus en disposer. Pour Ibn Hanbal, le bien devrait devenir propriété légale à la fondation pieuse qui l'exploite (Mutawalli). Quant à l'école chafiite, suivie par les tenants de l'école hanéfite, ils estiment que la propriété du wakf a été «sacralisée» par l'acte de donation et, par conséquent, elle appartient exclusivement à Dieu. Par ailleurs, il est distingué deux sortes de biens wakf : l'un est public et l'autre est privé.
Lorsque le wakif du bien est une fondation pieuse ou d'intérêt général (confrérie religieuse, mosquée, école, cimetière... ), on est en présence d'un bien wakf public (kheiri). Il y a wakf privé (ahli), lorsque la donation est faite alors que l'appréhension est différée en raison de l'existence d'héritiers. La donation est soumise, dans ce cas, à une condition suspensive. Le transfert de propriété du bien wakf n'aura lieu qu'au moment de l'extinction des dévolutaires intermédiaires. Le wakf devient, dès lors, public et est administré par un mandataire appelé nadhir. Le donateur se dessaisit alors tant du droit de propriété que de l'usufruit, car le bien est aussitôt frappé d'une insaisissabilité et d'une inaliénabilité, sauf en cas d'indigence du dévolutaire intermédiaire ou lorsque le bien ne répond plus au but de son affectation.